Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU LA ROSE D'ARTHUS
SCEA DES VIGNOBLES JEAN CLAUDE ARNAUD, SCEA

Numéro de dépôt :
3023581
Date de dépôt :
04/04/2000
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
04/04/2030

Présentation de la marque CHATEAU LA ROSE D'ARTHUS

Déposée le 4 avril 2000 par DES VIGNOBLES JEAN CLAUDE ARNAUDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA ROSE D'ARTHUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-22 du 2 juin 2000.

Le déposant est DES VIGNOBLES JEAN CLAUDE ARNAUDTODO domicilié(e) 8 BRISSON, 33330 VIGNONET - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 572 543 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme LUBIATO MAGALI domicilié(e) 35 DARTHUS, 33330 VIGNONET - France.

La marque CHATEAU LA ROSE D'ARTHUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3023581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LA ROSE D'ARTHUS arrivera à expiration en date du 4 avril 2030.

DES VIGNOBLES JEAN CLAUDE ARNAUD a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PONTET PLAISANCE


SCEA DES VIGNOBLES JEAN CLAUDE ARNAUD, SCEA - 8 BRISSON, 33330 VIGNONET - France - SIREN 440572543


Mme LUBIATO MAGALI - 35 DARTHUS, 33330 VIGNONET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-39

Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22

Inscription le 21 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°526201 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-04-21

Renouvellement sans limitation le 21 avril 2010 n°2438184 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-04-21

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2020 n°2750150 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-06-05

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : " CHATEAU LA ROSE D'ARTHUS ".